Optischer Rauchmelder

Brevet européen · EP0588232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588232
Numéro de demande
EP93114472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
9 juil. 1997
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
CH 2884/92 14.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.