Explosionssicherer Flaschenausguss
Brevet européen · EP0588765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0588765
- Numéro de demande
- EP93810626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1993
- Publié
- 23 mars 1994
- Délivré
- 14 févr. 1996
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 47/06 (2006.01)B65D 25/38 (2006.01)B65D 1/32 (2006.01)B65D 37/00 (2006.01)B05B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 2923/92 16.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.09.2013
- 15 juin 2005
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 29 oct. 1999
Transféré
- Titulaire
- DÜRING AG, Brunnenwiesenstrasse 14, CH-8108 Dällikon → Powerflame Härri Engineering GmbH, Zürichstrasse 38, 8840 Einsiedeln
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbureau, Bosshard und Luchs, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.