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Brevet européen · EP0588869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588869
Numéro de demande
EP92911840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1992
Publié
30 mars 1994
Délivré
13 oct. 1999
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/04 (2006.01)
C07F 9/10 (2006.01)
Priorité
SE 9101709 03.06.1991
Demande PCT
PCT/SE1992/000374 03.06.1992
Publication PCT
WO1992/021384 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Scotia LipidTeknik AB, Box 6686, 113 84 Stockholm, Suède → SCOTIA HOLDINGS PLC, Scotia House,, Castle Business Park, Stirling FK9 4TZ,, Scotland, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  4. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Scotia Holdings Plc

SCOTIA HOLDINGS PLC

Scotia House, Castle Business Park, Stirling FK9 4TZ, Scotland, GB

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

HERSLÖF, Bengt

S-114 21 Stockholm, SE

LARSSON, Kare

S-237 00 Bjärred, SE

BENGMARK, Stig

S-223 68 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.