Marknagel mit Arretierungsbolzen
Brevet européen · EP0589235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0589235
- Numéro de demande
- EP93113711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1993
- Publié
- 30 mars 1994
- Délivré
- 2 juin 1999
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- CH 2971/92 23.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.