Ablaufventil für einen Spülkasten
Brevet européen · EP0589836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0589836
- Numéro de demande
- EP93810648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1993
- Publié
- 30 mars 1994
- Délivré
- 6 déc. 1995
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 2951/92 21.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 30 avr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Produktions AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Geberit Produktions AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Technik AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.