APPLICATION D'UN FILM POLYMERE FLUORE SUR UN CORPS

Brevet européen · EP0590007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590007
Numéro de demande
EP92913016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1992
Publié
6 avr. 1994
Délivré
25 févr. 1998
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 7/18 (2006.01)
Priorité
GB 9113350 20.06.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001111 19.06.1992
Publication PCT
WO1993/000394 07.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

British Technology Group Limited

10 Fleet Place, London EC4M 7SB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Thomas, Thomas Ronald

Culbokie, Dingwall, Ross-Shire IV7 8JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.