Kosmetische Zusammensetzung
Brevet européen · EP0590014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0590014
- Numéro de demande
- EP92913169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1992
- Publié
- 6 avr. 1994
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 29 mars 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 7/027 (2000.01)A61K 7/021 (2000.01)
- Priorité
- GB A 91134817 21.06.1991GB A 91134825 21.06.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/001369 16.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/000065 07.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Collins, Rosemary
Nottingham NG2 3AA, GB
Cox, Sandra
Nottingham NG2 3AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.