RECUPERATION DE METAL NIOBIUM
Brevet européen · EP0591411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0591411
- Numéro de demande
- EP92914589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1992
- Publié
- 13 avr. 1994
- Délivré
- 10 juin 1998
- Radié
- 25 juin 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22B 34/24 (2006.01)C22B 34/20 (2006.01)C22B 34/22 (2006.01)
- Priorité
- US 721890 27.06.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/005327 26.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/000451 07.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.07.2012
- 27 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
KIEFFER, Bernard, F.
Huntsville, AL 35802, US
PETERSON, John, R.
Salem, OR 97302, US
McQUEARY, Timothy, R.
Sweet Home, OR 97386, US
ROSSBACK, Matthew, A.
Albany, OR 97321, US
FENWICK, Lloyd, J.
Corvallis, OR 97333, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.