Manuell gesteuerte Drehmaschine

Brevet européen · EP0592383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592383
Numéro de demande
EP93890170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/25 (2006.01)
B23Q 17/22 (2006.01)
Priorité
AT 1805/92 10.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

A-5121 Tarsdorf 93, AT

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.