Scarpa sportiva, in particolare scarpone da sci
Brevet européen · EP0592753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0592753
- Numéro de demande
- EP92830576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1992
- Publié
- 20 avr. 1994
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/00 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 27 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Vaccari, Franco
I-31044 Montebelluna (Treviso), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.