Scarpa sportiva, in particolare scarpone da sci

Brevet européen · EP0592753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592753
Numéro de demande
EP92830576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1992
Publié
20 avr. 1994
Délivré
19 mars 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/00 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Vaccari, Franco

I-31044 Montebelluna (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.