Sämaschine für Einzelkornsaat

Brevet européen · EP0592995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592995
Numéro de demande
EP93116461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1993
Publié
20 avr. 1994
Délivré
19 juin 1996
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/10 (2006.01)
Priorité
DE 4234600 14.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 31 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    Franz Kleine Maschinenfabrik GmbH & Co., Ferdinand-Henze-Strasse 2, D-33154 Salzkotten, Allemagne → Franz Kleine Agrartechnik GmbH, Ferdinand-Henze-Strasse 6-10, 33154 Salzkotten, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 28 juin 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Franz Kleine Agrartechnik GmbH

Ferdinand-Henze-Strasse 6-10, 33154 Salzkotten, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Karthaus, Franz

D - 44263 Dortmund-Hörde, DE

Romberg, Heinz Werner, Dipl.-Ing.

D - 59557 Lippstadt, DE

Schulte, Reinhold, Dipl.-Ing.

D - 33106 Paderborn-Elsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.