Articulation à rotule hermétique

Brevet européen · EP0593373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593373
Numéro de demande
EP93420401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1993
Publié
20 avr. 1994
Délivré
21 janv. 1998
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/06 (2006.01)
Priorité
FR 9212556 14.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Sarma

SARMA

1, avenue Marc Seguin, F-26240 Saint-Vallier, FR

Inventeur

Soulie, Pascal

F-07370 Sarras, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.