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Brevet européen · EP0593983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593983
Numéro de demande
EP93116219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1993
Publié
27 avr. 1994
Délivré
22 janv. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 4235843 23.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

MVG METALLVERARBEITUNGSGESELLSCHAFT mbH

An der Wasserwiese 1, D-52249 Eschweiler, DE

Inventeur

Horst, Hans-Dieter, Prof. Dr.-Ing.

D-52249 Eschweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.