Fussgestell für Tische und dergleichen

Brevet européen · EP0594939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0594939
Numéro de demande
EP93109324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
4 sept. 1996
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
F16B 12/40 (2006.01)
A47B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 4235475 21.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Veyhl GmbH

VEYHL GmbH

D-75389 Neuweiler-Zwerenberg, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Veyhl, Wolf

D-75389 Neuweiler 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.