Granulés céramiques poreux

Brevet européen · EP0595543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595543
Numéro de demande
EP93308348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1993
Publié
4 mai 1994
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 38/00 (2006.01)
Priorité
GB 9222638 28.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ECC International Limited

ECC INTERNATIONAL LIMITED

1015 Arlington Business Park, Theale Reading Berkshire RG7 4SA, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Kostuch, Jacek Antoni

Par, Cornwall PL24 2EL, GB

Hearle, Jonathan Andrew

Falmouth, Cornwall TR11 3RS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.