Endlos-Förderband
Brevet européen · EP0595617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0595617
- Numéro de demande
- EP93308563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1993
- Publié
- 4 mai 1994
- Délivré
- 16 avr. 1997
- Radié
- 31 oct. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/10 (2006.01)B65G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 969761 30.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Fischer, Eugene B.
Chester, Virginia 23831, US
North, Mark St. John
Richmond, Virginia 23220, US
Winterson, Warren D.
Midlothian, Virginia 23113, US
Jaxmar, Leif E.B.
S-26030 Vallakra, SE
Olsson, Lennart F.
S-26051 Nyhamnslage, SE
Selander, Nils S.
S-26262 Angelholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.