Verfahren zur Herstellung eines Stiftes

Brevet européen · EP0595917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0595917
Numéro de demande
EP92915797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 juil. 1992
Publié
11 mai 1994
Délivré
5 avr. 1995
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 19/16 (2006.01)
Priorité
DE A 4124210 20.07.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001621 16.07.1992
Publication PCT
WO1993/001944 04.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schwan-Stabilo Schwanhäusser, GmbH & Co., Maxfeldstrasse 3, D-90409 Nürnberg, Allemagne → Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co., Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  4. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.

Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Stöcklein, Thomas

D-8500 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.