Brausekopf

Brevet européen · EP0597344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0597344
Numéro de demande
EP93117643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1993
Publié
18 mai 1994
Délivré
27 déc. 1995
Radié
27 déc. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 15/02 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
DE 4237203 04.11.1992
DE 4308599 18.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FRIEDRICH GROHE AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  4. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  5. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Körfgen, Harald

D-58730 Fröndenberg, DE

Heimann, Bruno

D-58730 Fröndenberg, DE

Jensen, Hans-Jürgen

D-59514 Welver, DE

Bechte, Veit

D-59439 Holzwickede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.