Getränkeverpackung
Brevet européen · EP0597608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597608
- Numéro de demande
- EP93308520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1993
- Publié
- 18 mai 1994
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 28 août 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 79/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9223518 10.11.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Forage, Alan James
Beaconsfield, Buckinghamshire HP9 2AY, GB
Purdham, Robert
Pendragon Walk, West Hendon NW9 7RW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.