REACTEUR DE POLYMERISATION
Brevet européen · EP0597952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0597952
- Numéro de demande
- EP92916645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1992
- Publié
- 25 mai 1994
- Délivré
- 23 avr. 1997
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 210/12 (2006.01)C08F 4/14 (2006.01)B01J 19/18 (2006.01)
- Priorité
- US 736986 29.07.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/005986 17.07.1992
- Publication PCT
- WO1993/003075 18.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
MCDONALD, Michael, Francis, Jr.
Greenwell Springs, LA 70739, US
LAWRENCE, David, John Wingfield
Brockenhurst SO42 7SS, GB
WILLIAMS, Donald, Anderson Camelot Noads Way
Southampton SO4 5PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.