Knochenplattensystem

Brevet européen · EP0599640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599640
Numéro de demande
EP93309389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1993
Publié
1 juin 1994
Délivré
26 août 1998
Radié
23 nov. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 981281 25.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.11.2013

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  4. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Codman & Shurtleff Inc.

CODMAN & SHURTLEFF INC.

41 Pacella Park Drive, Randolph Massachusetts 02368, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Yapp, Ronald A.

Phoenix, AZ 85013, US

Worrick III, Charles B.

Hanson, MA 02341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.