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Brevet européen · EP0600917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0600917
- Numéro de demande
- EP92915806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1992
- Publié
- 15 juin 1994
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 9102216 23.07.1991
- Demande PCT
- PCT/SE1992/000511 07.07.1992
- Publication PCT
- WO1993/001769 04.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
ALBREKTSSON, Björn
S-413 14 Göteborg, SE
JACOBSSON, Magnus
S-412 66 Göteborg, SE
CARLSSON, Lars
S-430 41 Kullavik, SE
RÖSTLUND, Tord
S-430 41 Kullavik, SE
WENNBERG, Stig
S-424 57 Angered, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.