Massendurchflussmesser nach dem Coriolis-Prinzip

Brevet européen · EP0601256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0601256
Numéro de demande
EP92810894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1992
Publié
15 juin 1994
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.