Bindemittelgemisch
Brevet européen · EP0601311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0601311
- Numéro de demande
- EP93116742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1993
- Publié
- 15 juin 1994
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 97/00 (2006.01)D04H 1/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 4241513 10.12.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Gardziella, Arno, Dr.
D-58454 Witten-Rüdinghausen, DE
Kurple, Ken
Casco, Michigan 48064, US
Hansen, Achim, Dr.
D-58642 Iserlohn, DE
Schröter, Stephan
D-58642 Iserlohn, DE
Roll, Willi
D-48341 Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.