HERSTELLUNG VON WELLPAPPE
Brevet européen · EP0602104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0602104
- Numéro de demande
- EP92918375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1992
- Publié
- 22 juin 1994
- Délivré
- 8 janv. 1997
- Radié
- 8 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B31F 1/20 (2006.01)B31F 1/28 (2006.01)
- Priorité
- AU 7849/91 19.08.1991AU 9949/91 10.12.1991
- Demande PCT
- PCT/AU1992/000439 18.08.1992
- Publication PCT
- WO1993/003913 04.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
SHAW, Neil, William
Ivanhoe, VIC 3079, AU
PADANYI, Zsolt, Victor
Nunawading, VIC 3131, AU
MUTIMER, Frederick, John
Lower Plenty, VIC 3093, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.