HERSTELLUNG VON WELLPAPPE

Brevet européen · EP0602104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602104
Numéro de demande
EP92918375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1992
Publié
22 juin 1994
Délivré
8 janv. 1997
Radié
8 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B31F 1/20 (2006.01)
B31F 1/28 (2006.01)
Priorité
AU 7849/91 19.08.1991
AU 9949/91 10.12.1991
Demande PCT
PCT/AU1992/000439 18.08.1992
Publication PCT
WO1993/003913 04.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

SHAW, Neil, William

Ivanhoe, VIC 3079, AU

PADANYI, Zsolt, Victor

Nunawading, VIC 3131, AU

MUTIMER, Frederick, John

Lower Plenty, VIC 3093, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.