Nähgarn aus Synthese- und/oder Naturfasern

Brevet européen · EP0602489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602489
Numéro de demande
EP93119600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
7 mai 1997
Radié
3 déc. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 3/46 (2006.01)
D02G 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 4243028 18.12.1992
DE 4324610 22.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.12.2013

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Amann & Söhne GmbH & Co.

Postfach 9, D-74355 Bönnigheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Greifeneder, Karl

D-74074 Heilbronn, DE

Truckenmüller, Kurt

D-74076 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.