Kühlanlage

Brevet européen · EP0602911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602911
Numéro de demande
EP93309973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
27 mai 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 6/02 (2006.01)
F25B 40/02 (2006.01)
F25B 7/00 (2006.01)
F25D 16/00 (2006.01)
Priorité
US 988656 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

BALTIMORE AIRCOIL COMPANY, INC.

7595 Montevideo Road, Jessup, Maryland 21227, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

McCloskey, William D.

Baltimore Maryland, US

Brady, Thomas W.

Westchester DuPage Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.