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Brevet européen · EP0602925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0602925
- Numéro de demande
- EP93310044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1993
- Publié
- 22 juin 1994
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 50/04 (2006.01)
- Priorité
- US 991053 15.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
koo, James Y.C.
Strasburg, Pennsylvania 17579, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.