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Brevet européen · EP0602925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602925
Numéro de demande
EP93310044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
4 mars 1998
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 50/04 (2006.01)
Priorité
US 991053 15.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Inventeur

koo, James Y.C.

Strasburg, Pennsylvania 17579, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.