Dichtungsprofil für Türen
Brevet européen · EP0603874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0603874
- Numéro de demande
- EP93120744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1993
- Publié
- 29 juin 1994
- Délivré
- 13 mai 1998
- Radié
- 31 déc. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/23 (2006.01)
- Priorité
- DE 9217581 U 23.12.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Hagemeier, Dietrich
D-44147 Dortmund, DE
Grünwald, Stephan
D-44147 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.