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Brevet européen · EP0605100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0605100
- Numéro de demande
- EP93309263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1993
- Publié
- 6 juil. 1994
- Délivré
- 26 mars 1997
- Radié
- 26 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 9/37 (2006.01)G09F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 997903 29.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Bailey, William Marshall
Cedarburg, Wisconsin 53012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.