SILICIUM- ODER SILICIUMDIOXID-SUBSTRAT MIT MODIFIZIERTER OBERFLÄCHE UND VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG

Brevet européen · EP0605677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0605677
Numéro de demande
EP93912542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1993
Publié
13 juil. 1994
Délivré
17 juin 1998
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/28 (2006.01)
C03C 17/34 (2006.01)
C04B 41/46 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
Priorité
CH 2327/92 23.07.1992
CH 1644/93 02.06.1993
Demande PCT
PCT/CH1993/000173 06.07.1993
Publication PCT
WO1994/002425 03.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Owens Corning

OWENS CORNING

One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, US

Inventeur

GUIDOTTI, Bruno

CH-8807 Freienbach

CASERI, Walter

CH-8049 Zürich

SUTER, Urlrich, W.

CH-8050 Zürich

SAUR, Wolfgang

CH-8863 Buttikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.