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Brevet européen · EP0606396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0606396
- Numéro de demande
- EP92922425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1992
- Publié
- 20 juil. 1994
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 12 juin 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04J 3/16 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/56 (2006.01)
- Priorité
- US 769425 01.10.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/008610 01.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/007691 15.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MEIER, Robert, C.
Cedar Rapids, IA 52043, US
LUSE, Ronald, E.
Cedar Rapids, IA 52406, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.