DISPOSITIF DE RACCORDEMENT

Brevet européen · EP0607381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0607381
Numéro de demande
EP93915492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1993
Publié
27 juil. 1994
Délivré
27 mai 1998
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/00 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
US 909546 06.07.1992
Demande PCT
PCT/US1993/006199 25.06.1993
Publication PCT
WO1994/001170 20.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Inventeur

ATTERMEIER, Kurt

Spring Grove, IL 60081, US

DUDAR, Thomas, E.

Palatine, IL 60067, US

STIEHL, Mark, A.

Rochester, NY 14626, US

TARTAGLIA, Joseph, M.

Los Altos, CA 94024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.