DISPOSITIF DE RACCORDEMENT
Brevet européen · EP0607381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0607381
- Numéro de demande
- EP93915492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1993
- Publié
- 27 juil. 1994
- Délivré
- 27 mai 1998
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/00 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 909546 06.07.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/006199 25.06.1993
- Publication PCT
- WO1994/001170 20.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
ATTERMEIER, Kurt
Spring Grove, IL 60081, US
DUDAR, Thomas, E.
Palatine, IL 60067, US
STIEHL, Mark, A.
Rochester, NY 14626, US
TARTAGLIA, Joseph, M.
Los Altos, CA 94024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.