Agents colorants naturels
Brevet européen · EP0608027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0608027
- Numéro de demande
- EP94200097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1994
- Publié
- 27 juil. 1994
- Délivré
- 15 mai 2002
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/275 (2006.01)C09B 61/00 (2006.01)A23L 1/212 (2006.01)
- Priorité
- IL 10447393 21.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Hartal, Dov
Tel-Baruch, Tel-Aviv 69016, IL
Raveh, Yigal
Haifa 34950, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.