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Brevet européen · EP0609260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609260
Numéro de demande
EP92920703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1992
Publié
10 août 1994
Délivré
29 mai 1996
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 159/20 (2006.01)
Priorité
GB 9121736 14.10.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002328 08.10.1992
Publication PCT
WO1993/008246 29.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Exxon Chemical Patents Inc.

EXXON CHEMICAL PATENTS INC.

200 Park Avenue, Florham Park New Jersey 07932, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BENDA, Rainer

B-1150 Brussels, BE

MATHIEU, Edouard, Manuel

F-76130 Mont-Saint-Aignan, FR

LETAILLEUR, Olivier

F-76170 Lillebone, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.