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Brevet européen · EP0609309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0609309
- Numéro de demande
- EP92921685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1992
- Publié
- 10 août 1994
- Délivré
- 23 avr. 1997
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 782013 24.10.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/008501 08.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/008553 29.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
COHEN, Myles, G.
Newtown, CT 06470, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.