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Brevet européen · EP0609457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609457
Numéro de demande
EP93914989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1993
Publié
10 août 1994
Délivré
29 oct. 1997
Radié
29 oct. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 275/34 (2006.01)
C07D 233/60 (2006.01)
C07D 233/64 (2006.01)
A61K 31/17 (2006.01)
A61K 31/415 (2006.01)
Priorité
JP 213242/92 20.07.1992
JP 283432/92 30.09.1992
Demande PCT
PCT/JP1993/000961 12.07.1993
Publication PCT
WO1994/002452 03.02.1994
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Inventeur

HAYASHI, Kenji

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

WATANABE, Nobuhisa

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

NOSE, Koichi

Kitasouma-gun, Ibaraki 302-01, JP

TANAKA, Hiroshi

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-26, JP

OHTSUKA, Issei

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

KOGUSHI, Motoharu

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

HIYOSHI, Hironobu

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

KOBAYASHI, Hiroki

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300, JP

YAMADA, Toshie

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

HORIE, Toru

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.