Ensemble récipient avec un couvercle coulissant

Brevet européen · EP0609954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609954
Numéro de demande
EP94200293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1994
Publié
10 août 1994
Délivré
22 juil. 1998
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 50/06 (2006.01)
B65D 50/10 (2006.01)
B65D 50/04 (2006.01)
Priorité
NL 9300215 03.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Pharmachemie B.V.

PHARMACHEMIE B.V.

Swensweg 5, 2031 GA Haarlem, NL

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Nijkerk, Alfred James

NL-1017 ZS Amsterdam, NL

Schram, Jarig Eelke

NL-1183 KZ Amstelveen, NL

Sinot, Sander Jeroen

NL-1272 ER Huizen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.