Rollschuh

Brevet européen · EP0610652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0610652
Numéro de demande
EP94100113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1994
Publié
17 août 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV930002 14.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Inventeur

Pozzobon, Alessandro

I-31050 Paderno di Ponzano Veneto TR, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.