Dispositif de refroidissement de composants électriques de puissance

Brevet européen · EP0611198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611198
Numéro de demande
EP94400252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1994
Publié
17 août 1994
Délivré
18 déc. 1996
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/473 (2006.01)
H01L 25/11 (2006.01)
Priorité
FR 9301459 10.02.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM TRANSPORT SA

38, Avenue Kleber, 75016 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Dubelloy, Jean-Luc

F-69500 Bron, FR

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