Erdbohrgerät
Brevet européen · EP0612912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0612912
- Numéro de demande
- EP94102651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1994
- Publié
- 31 août 1994
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 7/06 (2006.01)E21B 10/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 4305423 22.02.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.