Procédé pour la préparation de la nicotine-aldehyde
Brevet européen · EP0613888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0613888
- Numéro de demande
- EP94810100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1994
- Publié
- 7 sept. 1994
- Délivré
- 20 août 1997
- Radié
- 20 févr. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 213/48 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)*C07D 401/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9304191 02.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.02.2014
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 29 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.