Feuerungsautomat

Brevet européen · EP0614052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0614052
Numéro de demande
EP93114745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1993
Publié
7 sept. 1994
Délivré
4 mars 1998
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 7/24 (2006.01)
F23N 5/20 (2006.01)
Priorité
CH 664/93 05.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 14 mai 1999

    Inventeur

    Inventeur
    Hickl, Erich, Königsbergerstrasse 15, 76315 Malsch, Allemagne, Hoffmann, Jürgen, Dipl.-Ing. (FH), Alemannenstrasse 39, 76532 Baden-Baden, Allemagne → Hickl, Erich, Königsbergerstrasse 15, 76315 Malsch, Allemagne, Hoffmann, Jürgen, Dipl.-Ing. (FH), Alemannenstrasse 39, 76532 Baden-Baden, Allemagne, Lelle, Josef, Dipl.-Ing. (FH), Eberbachstrasse 82, 76532 Baden-Baden, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  4. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Hickl, Erich

76315 Malsch, DE

Hoffmann, Jürgen, Dipl.-Ing. (FH)

76532 Baden-Baden, DE

Lelle, Josef, Dipl.-Ing. (FH)

76532 Baden-Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.