VERFAHREN ZUR EINSTELLUNG DER SENDEFREQUENZ BEI EINEM NACH DEM ECHOLOTPRINZIP ARBEITENDEN ENTFERNUNGSMESSGERÄT

Brevet européen · EP0615624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615624
Numéro de demande
EP93920834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1993
Publié
21 sept. 1994
Délivré
6 nov. 1996
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/52 (2006.01)
G01S 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 4233257 02.10.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002630 28.09.1993
Publication PCT
WO1994/008252 14.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Volker Morstadt, Flowtec AG, Kägenstrasse 7, Postfach 435, 4153 Reinach BL

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Inventeur

MICHALSKI, Bernhard

D-79689 Maulburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.