VERFAHREN ZUR EINSTELLUNG DER SENDEFREQUENZ BEI EINEM NACH DEM ECHOLOTPRINZIP ARBEITENDEN ENTFERNUNGSMESSGERÄT
Brevet européen · EP0615624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0615624
- Numéro de demande
- EP93920834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1993
- Publié
- 21 sept. 1994
- Délivré
- 6 nov. 1996
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/52 (2006.01)G01S 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4233257 02.10.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/002630 28.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/008252 14.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 13 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Volker Morstadt, Flowtec AG, Kägenstrasse 7, Postfach 435, 4153 Reinach BL
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 15 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Inventeur
MICHALSKI, Bernhard
D-79689 Maulburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.