Quetschventil

Brevet européen · EP0616155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0616155
Numéro de demande
EP94850035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1994
Publié
21 sept. 1994
Délivré
28 janv. 1998
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/04 (2006.01)
Priorité
US 33621 16.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

MICROPUMP, INC.

1402 N.E. 136th Avenue, Vancouver Washington 98688, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Sevrain, Christophe J. P.

Ridgefield Washington 98642, US

Beckett, Carl D.

Vancouver Washington 98684, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.