Système de communication avec réutilisation de spectre sur une surface sphérique
Brevet européen · EP0616437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0616437
- Numéro de demande
- EP94102758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1994
- Publié
- 21 sept. 1994
- Délivré
- 13 sept. 2000
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 7/204 (2006.01)
- Priorité
- US 31586 15.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Jan, Yih Guang
Phoenix, Arizona 85044, US
Peterson, Kenneth M.
Phoenix, Arizona 85044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.