Empfangsstation in Feueralarmsystem

Brevet européen · EP0617390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0617390
Numéro de demande
EP94103864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1994
Publié
28 sept. 1994
Délivré
10 mai 2000
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 25/14 (2006.01)
Priorité
JP 9093893 25.03.1993
JP 9709893 30.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Takahashi, Keiichi, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.