ENSEMBLE FIL HELICOIDAL EMBOLIQUE LIBERABLE

Brevet européen · EP0617632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0617632
Numéro de demande
EP93921506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1993
Publié
5 oct. 1994
Délivré
10 juin 1998
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
Priorité
US 949094 22.09.1992
US 49577 19.04.1993
Demande PCT
PCT/US1993/008581 13.09.1993
Publication PCT
WO1994/006503 31.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Inventeur

PALERMO, Thomas, J.

San Jose, CA 95112, US

GIA, Son

San Jose, CA 95111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.