ENSEMBLE FIL HELICOIDAL EMBOLIQUE LIBERABLE
Brevet européen · EP0617632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0617632
- Numéro de demande
- EP93921506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1993
- Publié
- 5 oct. 1994
- Délivré
- 10 juin 1998
- Radié
- 30 sept. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 949094 22.09.1992US 49577 19.04.1993
- Demande PCT
- PCT/US1993/008581 13.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/006503 31.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Inventeur
PALERMO, Thomas, J.
San Jose, CA 95112, US
GIA, Son
San Jose, CA 95111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.