MACHINE A SOUFFLER LE PLASTIQUE DU TYPE A ROUE

Brevet européen · EP0618859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0618859
Numéro de demande
EP92919309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1992
Publié
12 oct. 1994
Délivré
7 janv. 1998
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/56 (2006.01)
Priorité
US 797396 25.11.1991
Demande PCT
PCT/US1992/007473 02.09.1992
Publication PCT
WO1993/010957 10.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Inventeur

YOUNG, William, C.

Superior Township, MI 48197, US

KITZMILLER, Michael, C.

Fort Loramie, OH 45845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.