MACHINE A SOUFFLER LE PLASTIQUE DU TYPE A ROUE
Brevet européen · EP0618859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0618859
- Numéro de demande
- EP92919309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1992
- Publié
- 12 oct. 1994
- Délivré
- 7 janv. 1998
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/56 (2006.01)
- Priorité
- US 797396 25.11.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/007473 02.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/010957 10.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
YOUNG, William, C.
Superior Township, MI 48197, US
KITZMILLER, Michael, C.
Fort Loramie, OH 45845, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.