Schleifwerkzeug

Brevet européen · EP0620082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0620082
Numéro de demande
EP94104911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1994
Publié
19 oct. 1994
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/06 (2006.01)
B24D 7/06 (2006.01)
B24D 7/14 (2006.01)
C04B 35/10 (2006.01)
C04B 35/80 (2006.01)
B24D 3/34 (2006.01)
Priorité
US 38301 29.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Diehl & Partner AG, Chesa Corvatsch 2, 7513 Silvaplana

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Norton Company

NORTON COMPANY

1 New Bond Street, Worcester, MA 01615-0008, US

Mandataire

Diehl & Partner AG

Chesa Corvatsch 2, 7513 Silvaplana

Inventeur

Frodin, James Eugene

L-8085 Bertrange, LU

Pellow, Scott

Niagara Falls, Ontario L2E 6G4, CA

Kramp, Jean

L-3725 Rumelange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.